Alain Valtaud

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De: Valtaud (Alain)
contrôleur général des armées. Chevalier du 21 juillet 2011
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2011-07-21"
JORFTEXT000047799562(source JORF)
promotion
08 Juillet 202308/07/2023
De: Alain Valtaud
Contrôleur général des armées
chef de la section chargée des relations avec la Cour des comptes et du contrôle préventif des textes, en ce qui concerne les réponses aux communications de la Cour des comptes
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
JORFTEXT000042612957(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 202005/12/2020
De: Valtaud (Alain)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
a_sa_demande
JORFTEXT000041780696(source JORF)
cessation de fonction
03 Avril 202003/04/2020
De: Valtaud (Alain)
contrôleur général des armées. Chevalier du 25 novembre 2004
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2004-11-25"
JORFTEXT000036847691(source JORF)
promotion
28 Avril 201828/04/2018
De: Valtaud (Alain)
Objet:
membres de la commission de déontologie des militaires
membres du contrôle général des armées
membre suppléant
Groupe:
Commission de déontologie des militaires
suppleant
JORFTEXT000035489238(source JORF)
nomination
02 Septembre 201702/09/2017
De: Valtaud (Alain)
Contrôleur général des armées
Objet:
secrétaire général du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Remplace:M. Macary (Patrick)
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
date_debut="2013-08-01"
JORFTEXT000028244968(source JORF)
nomination
28 Novembre 201328/11/2013
De: Alain Valtaud
Contrôleur général des armées
secrétaire général du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Objet:
au nom du ministre de la défense, à l'exception des décrets, tous actes relatifs aux besoins de fonctionnement courant du Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
Groupe:
Haut Comité d'évaluation de la condition militaire
autorite_delegation="Ministre de la défense, à l'exception des"
JORFTEXT000028244696(source JORF)
délégation de signature
28 Novembre 201328/11/2013
De: Valtaud (Alain)
ancien chef de la mission d'organisation des services du Premier ministre, contrôleur général des armées ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000023336519(source JORF)
nomination
01 Janvier 201101/01/2011
De: Valtaud (Alain)
contrôleur général des armées
Objet:
ancien auditeur de la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000020724000(source JORF)
conférés
11 Juin 200911/06/2009
De: Valtaud (Alain)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="2009-05-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000020564214(source JORF)
nomination
30 Avril 200930/04/2009
De: Alain Valtaud
contrôleur des armées
Objet:
à suivre la 61e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2008-2009)
Groupe:
Institut des hautes études de défense nationale (IHEDN)
JORFTEXT000019237889(source JORF)
admission
24 Juillet 200824/07/2008
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
CONTRÔLE GÉNÉRAL DES ARMÉES
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000254017(source JORF)
nomination
11 Novembre 200411/11/2004
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
représentants du ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000247443(source JORF)
nomination
31 Octobre 200331/10/2003
De: Valtaud (Alain)
Contrôleur adjoint des armées
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur des armées
date_debut="2003-05-01"
JORFTEXT000000603467(source JORF)
nomination
14 Mai 200314/05/2003
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées, représentants suppléants
Objet:
membres de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Pour le ministre chargé de la défense
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
JORFTEXT000000411310(source JORF)
nomination
29 Mars 200229/03/2002
De: Valtaud (Alain)
contrôleur des armées
Objet:
représentant suppléant du ministre de la défense auprès de la commission des marchés d'électronique et de télécommunications
Remplace:M. Perrin (Thierry)
Groupe:
Commission des marchés d'électronique et de télécommunications
suppleant
JORFTEXT000000771954(source JORF)
nomination
15 Novembre 200115/11/2001
De: Valtaud (Alain)
chef d'escadron de l'artillerie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="2001-05-01"
JORFTEXT000000406310(source JORF)
nomination
02 Juin 200102/06/2001
De: Valtaud (Alain)
chef d'escadron de l'artillerie
Objet:
au tableau de classement de l'année 2001 pour le grade de contrôleur adjoint des armées
JORFTEXT000000756289(source JORF)
inscription
21 Avril 200121/04/2001
De: Valtaud (Alain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1998-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000391607(source JORF)
nomination
22 Décembre 199822/12/1998
De: Valtaud (Alain)
artillerie
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Valtaud (Alain)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992

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